L'import-export présenté, expliqué et commenté, .....Economie, fiscalité,propriété intellectuelle, normes

Ce blog d’information et d'échanges est consacré pour une grande partie à la présentation de l'import-export et du droit des entreprises à l'international – Ainsi qu’au suivi et à l’actualisation du livre L'import-export présenté, expliqué et commenté aux TPE et PME. Il s'adresse aux professionnels de l'import-export, de la logistique, des secteurs financiers et comptables, du droit des entreprises, du droit fiscal, de la propriété intellectuelle, aux enseignants et étudiants en ces différentes matières, et d'une manière générale à toute personne intéressée par le commerce international et la mondialisation. Sans se substituer aux textes applicables ni à ces professionnels qui demeurent en toute hypothèse les sources privilégiées d'information et intervenants référents. Jean Sliwa

Le classement des outils, ustensiles, appareils domestiques et leurs parties dans le tarif

Les outils, ustensiles, appareils domestiques, ces objets très présents dans tous les aspects de notre vie quotidienne, à domicile, durant les loisirs, présentés ci-dessous sont commercialisés principalement par les enseignes de bricolage, de la distribution du « blanc » et du « brun », de l’ameublement, les super et hypermarchés, par des entreprises en ligne spécialisées ou multiproduits.

Ces objets utilisés le plus souvent à la main sont parfois constitués de matières différentes et de parties dont l’importation peut être réalisée séparément. Certains d’entre eux ont plusieurs fonctions, comme par exemple les perceuses-visseuses-dévisseuses sans fil. S’applique alors pour ces articles mélangés, composites, et les assortiments la règle A.3 b) qui prévoit que lorsque le produit peut relever de plusieurs positions, le classement est opéré selon la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel.

Pour la plupart, ces produits sont classés aux chapitres :

44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois, de la section IX Bois, charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et ouvrages en liège ; ouvrages de sparterie ou de vannerie.

72 Fonte, fer et acier ; 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier ; 74 Cuivre et ouvrages en cuivre ; 75 Nickel et ouvrages en nickel ; 76 Aluminium et ouvrages en aluminium ; 78 Plomb et ouvrages en plomb ; 79 Zinc et ouvrages en zinc, de la section XV Métaux communs et ouvrages en ces métaux.

82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs ; parties de ces articles, en métaux communs, de la même section que ci-dessus.

84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils, de la section XVI, Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils.

85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils, de la même section que le chapitre 84.

96 Ouvrages divers, de la section XX Marchandises et produits divers.

Sans oublier les meubles repris au chapitre 94qui font l’objet d’une fiche distincte.

Le chapitre 82, le plus spécifique d’entre eux dédié aux outils, aux ustensiles multiples et divers, comprend donc ceux constitués de métaux communs, sous les conditions prévues par la note 1 du chapitre, qui mentionnent, que : « Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°8209, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :

a) en métal commun ;

b) en carbures métalliques ou en cermets[1] ;

c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet ;

d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.

Ce chapitre est donc celui des outils, ustensiles, appareils métalliques, ce qui n’exclue pas la présence d’une autre matière, le bois ou le plastique, par exemple.

Selon la note de section 3., ces «métaux communs» sont dans la nomenclature les suivants : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium.

Parmi ces outils du 82 repris au tarif comme dans un catalogue, on y trouve les bêches, pelles, pioches, fourches, râteaux, les cisailles à haies, les autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main (position 8201), les scies à main (8202), les limes, pinces tenailles, cisailles à métaux, coupe-tubes (8203), les clés de serrage à main (8204) les lampes à souder (8205), les outils interchangeables pour outillage à main (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, …(8207), les couteaux et lames tranchantes (8208), les tondeuses, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, les outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (8214), et pour la cuisine et les repas, les cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires, etc., (8215).

Soit les outils et ustensiles de bricolage, de jardinage, de soins du corps et d’hygiène, de cuisine.

Y sont de même classés, avec ceux-ci donc, comme le précise la note 2 de chapitre, les parties en métaux communs des articles du 82, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du n° 8466.

Tandis que les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la section XVI en sont dans tous les cas totalement exclues.

Ces parties et fournitures d'emploi général» sont constituées : a) des articles des n°s 7307, 7312, 7315, 7317 ou 7318, ainsi que des articles similaires en autres métaux communs; b) des ressorts et lames de ressorts en métaux communs autres que les ressorts d'horlogerie (n° 9114); c) des articles des n°s 8301, 8302, 8308, 8310 ainsi que des cadres et de la miroiterie en métaux communs du n° 8306.

Etant précisé par la note 3 de chapitre que : Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal d'articles du n° 8215 relèvent de cette dernière position.

Ces articles du 82 sont donc pour l’essentiel des outils à main, non pourvus de moteurs, non électriques, nommément cités dans la nomenclature de ce chapitre, classables par conséquent sans difficulté. Sous les réserves précitées et d’autres rappelées ici.

Le 8466 recouvre les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines ; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types.

 

[1] Matériau à squelette céramique, au sein duquel existe une phase métallique …..les cermets doivent leurs propriétés réfractaires à des composés tels que carbures, borures et surtout oxydes (https://www.larousse.fr/).

 

 

 

Après le 82, pour les autres produits remplissant quasiment les mêmes usages et plus : le chapitre 84, de la section XVI, Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; …qui reprend notamment comme l’indique l’intitulé les outils et ustensiles fonctionnant d’après une source électrique.

Ces outils, ustensiles relèvent plus précisément de la position 8467 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.

On y trouve de quoi réjouir à nouveau les bricoleurs et les jardiniers à savoir les perceuses de tous genres, les scies et tronçonneuses, les meuleuses d'angle, les ponceuses à bandes, les rabots, les cisailles à tailler les haies, les ciseaux à pelouse et désherbeuses, les tronçonneuses à chaîne et au 8468 les chalumeaux guidés à la main.

Au 8423 sont classés par ailleurs les appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins ; poids pour toutes balances, sous ces sous-positions :

8423 10 -  

Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés ; balances de ménage :

8423 10 10 -  -  Balances de ménage

8423 10 90 -  -  

autres

Sous cet autres du 8423 10 90, on y trouve aussi les pèse-personnes intelligents capables de suivre l’évolution de poids mais aussi des indicateurs corporels tels que la masse musculaire, corporelle, osseuse et hydrique, ces pèse-personnes étant reliés à une application mobile permettant aux utilisateurs de suivre leurs données ainsi qu’aux membres d’une même famille de consulter leur historique (BTI FRBTIFR-BTI-2018-05052 du 25/9/2018).

Enfin pour l’équipement de la cuisine, n’oublions pas les indispensables machines à laver la vaisselle du 8422 et à laver le linge du 8450.

Ainsi que les machines à coudre de type ménager qui rendent de grands services du 8452 10.

Pour les loisirs, mais aussi pour s’informer, étudier, communiquer voire pour travailler à domicile (télé-enseignement, télétravail), les résidents disposent d’ordinateurs fixes et/ou portables du 8471, d’imprimantes, de photocopieurs du 8443, de scanners du 8471. Et par conséquent d’un accès, aux moyens de logiciels (sous-position du support sous lequel il a été enregistré) à toutes sortes de sources, dont aux jeux vidéos (idem)

Le tout sous réserve des exclusions, des « ne comprend pas », qui sont initialement mentionnés à la note de section XVI Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; ….qui précise  que : 1. La présente section ne comprend pas : o) les outils interchangeables du n° 8207 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 9603), ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (chapitres 40, 42, 43, 45, 59, n°s 6804, 6909, par exemple).

Les intitulés de ces chapitres et positions « travaillantes » sont parmi d’autres les suivants :

40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

42 Ouvrages en cuir ; articles de bourrellerie ou de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux

43 Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices

45 Liège et ouvrages en liège

59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles

6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières :

6909 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique ; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique ; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique :

Certains outils et ustensiles relèveront donc d’une sous-position autre quand bien même ils semblaient relever du 84, du fait de ce caractère interchangeable.

Nombre d’appareils électriques sont de même classés au chapitre 85 et plus précisément au 8509 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 8508, dans ces sous-positions :

8509 40 00 – Broyeurs et mélangeurs pour aliments ; presse-fruits et presse-légumes, dont les batteurs, mélangeurs, moulins à café, mixeur.

8509 80 00 – autres appareils, dont selon la base EBTI, l’aspirateur à vapeur, la brosse à dents électrique, le couteau électrique, l’humidificateur d'air, le nettoyeur de coulis, le pot de fleurs dit LazyLeaf, le refroidisseur d'air dit évaporatif avec ventilateur, le robot électrique de nettoyage des sols à usage domestique, la trancheuse conçue pour trancher la charcuterie. Y sont également repris selon les Notes explicatives les appareils à moteur électrique incorporé pour meuler les ongles ; ces appareils, utilisés pour la manucure ou la pédicure, sont reliés par câble à un appareil d'alimentation ou courant (adaptateur) faisant partie de la meuleuse.

Sans oublier les rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé du 8510 et pour y voir plus clair, au 8513, les lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 8512.

Dans un autre registre, celui des produits « chauffants », la position 8516 couvre bon nombre d’entre eux dont il est également difficile de se passer de nos jours à savoir dans l’ordre des sous-positions : le chauffe-eau (8516 10), le sèche-cheveux (8516 31), le fer à repasser électrique (8516 40 00), le four à micro-ondes (8516 50 00), le four à encastrer (8516 60 80), le grille-pain (8516 72 00), voire la friteuse (8516 79 20).

Au chapitre suivant, on trouve pour communiquer autrement que par le téléphone cellulaire (8517), le poste téléphonique d'usagers par fil à combinés sans fil (8517 11 00).

Pour les loisirs, les logements sont souvent équipés d’appareils d'enregistrement, de reproduction du son du 8519, de moniteurs et projecteurs, d’appareils récepteurs de télévision du 8528, de haut-parleurs, d’enceintes, de casques d'écoute et écouteurs du 8518, pour les jeunes et moins jeunes parents d’appareils de surveillance des bébés (ex : 852872). Ainsi que de jeux classés au 9504 Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, …ou encore de balançoire de jardin du 9506 91–– Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme, ou de tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées ; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre, du 9503 00.

Des produits sur lesquels nous reviendrons dans des fiches dédiées plus renseignées.

 

 

Revenons aux matières constitutives, à savoir ici aux métaux communs et à leurs ouvrages des chapitres 72 à 79. En fer, en cuivre en aluminium, certains d’entre eux sont très anciens tandis que d’autres sont plus récents, comme par exemple :

  • les aiguilles à coudre, les aiguilles à tricoter, les épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier du 7319 ;
  • les cuisinières, les réchauds à gaz, les chauffe-plats et appareils non électriques similaires, les barbecues, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier du 7321 ;
  • les éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier du 7323, en cuivre du 7418 et en aluminium du 7615 ;
  • les crochets et grappins du 7316.

Venons-en ensuite aux outils et ustensiles en bois qui relèvent pour leur part du chapitre 44 et plus précisément des positions et sous-positions suivantes :

4417 00 00 Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois ; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois

4419 Articles en bois pour la table ou la cuisine :

4419 11 00 –– Planches à pain, planches à hacher et articles similaires

Parmi les parties en bois, citons les manches des outils à main du 82. En bois, ces manches sont donc repris au chapitre 44, en métaux communs au 8211 95 00.

Etant précisé par la Note 5 du chapitre 44, que : «Le n° 4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la note 1 du chapitre 82 ».

Le 44 couvre aussi entre autres les cintres pour vêtements (4421 10 00).

Le plastique est aussi présent notamment au 3923 Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques ; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques et au 3924 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (ex : Planche de bain du 3924 90 00). Un outil à main comme un tournevis tout en plastique sera classé dans ce chapitre 39.

Comme le caoutchouc, par exemple pour les gants, en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (4015 19 00).

Une pierre à aiguiser sera pour sa part classable à la position 6804 qui couvre les meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières.

Enfin, comme souvent pour de nombreux produits, il existe dans le tarif un chapitre des ouvrages divers qui rassemble ceux non classés ailleurs, soit au cas présent le chapitre 96 Ouvrages divers.

Un chapitre qui reprend ces ouvrages et les positions et sous-positions suivants :

9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux ; têtes préparées pour articles de brosserie ; tampons et rouleaux à peindre ; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.

9603 40 – Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603 30) ; tampons et rouleaux à peindre :

9603 40 10 –– Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires

9603 40 90 –– Tampons et rouleaux à peindre

9603 50 00 – autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

9603 90 10 –– Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur

9603 90 91 ––– Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures ; articles de brosserie pour la toilette des animaux

9604 00 00 Tamis et cribles, à main

Etant précisé par la note 1., que le chapitre 96 ne comprend pas : e) les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 9601 ou 9602.

Quant aux appareils d’éclairage des logements, ils relèvent du 9405 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs ; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

Les lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, sont classés au 9405 10 et les lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques au 9405 20, puis aux sous-positions à 8 et 10 chiffres dédiées selon leur matière constitutive (plastique, céramique, verre, autres matières).

De ce qui précède, il ressort que les outils, ustensiles, appareils présents dans nos logements, vendus notamment par les grandes enseignes relèvent tantôt d’un chapitre et de positions à 2, 4 chiffres dédiés, spécifiques, tantôt d’un autre chapitre ou d’autre positions davantage fondés sur la matière constitutive, en tout cas aucunement d’un même chapitre.

Les recherches de classement nécessitent de fait une identification précise des produits, de leur usage, vocation, de leurs caractéristiques essentielles et de cette matière constitutive en relation avec les libellés des positions et sous-positions précitées et les éléments mentionnés dans les notes.

La consultation systématique des Notes explicatives (notamment pour les positions et sous-positions autres), des bases de données EBTI et des règlements de classement est de même opportune, pour intégrer les bases et méthodes de recherche, s’informer sur les conditions de classement, collecter les données utiles, déterminer et vérifier un classement.

 

Voyons maintenant ce qu’il en est des échanges import 2019/2020 et 2021 (2 mois) au moyen d’un graphique concernant les sous-positions du chapitre 84.

 

Source : https://lekiosque.finances.gouv.fr/ - Douane française

La sous-position 8467 21 10 recouvre les perceuses fonctionnant sans source d'énergie extérieure, la sous-position 8467 22 10 des tronçonneuses et la sous-position 8467 29 20 autres, fonctionnant sans source d'énergie extérieure - selon les décisions de classement BTI, ces autres produits : des coupe-bordures à batterie, des débroussailleuses, des taille-haies sans fil, des tournevis électriques avec batterie, des cisailles à métaux, etc.

Soit des produits non repris nommément dans la nomenclature et/ou dont la nature ne correspond pas aux libellés spécifiés ailleurs.

Etant précisé que chaque décision BTI s’applique à un produit particulier, individuel, identifié dans une demande d’un importateur, d’après ses propres caractéristiques et ne vaut pas dans ses principes pour les autres produits de même nature. Tout en pouvant parfois être évoqué. 

Dans le graphique, les pays fournisseurs sont dans l’ordre, de gauche à droite, la Chine, l’Autriche, la Chine, l’Autriche, l’Allemagne (5 et 6èmes positions ), la Chine (7 à 10èmes positions).

 

Cet article est extrait du Guide du classement des marchandises dans le tarif des douanes

Plan du guide 

Sommaire

Avant-propos

Fiche      : Les différentes configurations de classement dans le tarif, en résumé

Fiche      : Les notions de classement tarifaire : critères et observations

Fiche      : Le classement des animaux, des viandes et poissons

Fiche      : Le classement des produits laitiers

Fiche      : Le classement des légumes et des fruits

Fiche      : Le classement des céréales, des produits céréaliers, en l’état, préparés

Fiche      : Le classement des préparations alimentaires

Fiche      : Le classement des boissons

Fiche      : Le classement des produits pour animaux : alimentaires, vétérinaires, jouets et jeux, …

Fiche      :  Le classement des minerais et combustibles

Fiche      : Le classement des produits chimiques

Fiche      : Le classement des produits médicaux : médicaments, matériels, fournitures, …

Fiche      : Le classement des plastiques et caoutchouc

Fiche      : Le classement du bois, du papier, des ouvrages en bois et en papier

Fiche      : Le classement des vêtements

Fiche      : Le classement des métaux communs et des ouvrages en ces métaux

Fiche      : Le classement des outils, ustensiles, appareils domestiques et de leurs parties

Fiche      : Le classement des machines, des appareils et outils professionnels

Fiche      : Le classement des ordinateurs, téléphones, télévisions, périphériques, …

Fiche      : Le classement des appareils photos, cinématographiques, parties et accessoires

Fiche      : Le classement des meubles

Fiche      : Le classement des jouets, des articles de divertissement, de sport

Annexe 1 : Sommaire des sections et chapitres du tarif en tableau

Annexe 2 : Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée

Index

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