L'import-export présenté, expliqué et commenté, .....Economie, fiscalité,propriété intellectuelle, normes

Ce blog d’information et d'échanges est consacré pour une grande partie à la présentation de l'import-export et du droit des entreprises à l'international – Ainsi qu’au suivi et à l’actualisation du livre L'import-export présenté, expliqué et commenté aux TPE et PME. Il s'adresse aux professionnels de l'import-export, de la logistique, des secteurs financiers et comptables, du droit des entreprises, du droit fiscal, de la propriété intellectuelle, aux enseignants et étudiants en ces différentes matières, et d'une manière générale à toute personne intéressée par le commerce international et la mondialisation. Sans se substituer aux textes applicables ni à ces professionnels qui demeurent en toute hypothèse les sources privilégiées d'information et intervenants référents. Jean Sliwa

Ces PME qui exportent : Henri Arnaud

Implantée à Mazamet, une ville du département du Tarn d’environ 10 000 habitants, située à 85/90 kms de Toulouse et de Béziers, qui fut autrefois la capitale mondiale du délainage, la société Henri Arnaud, relevant du statut de la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) est en activité depuis 24 ans, dans la catégorie Préparation de fibres textiles et filature (1310Z).

Classée 4413ème entreprise exportatrice au niveau national, au 199ème au niveau régional et au 11ème du département, son chiffre d’affaires export en 2015 (10 293 600 euros) représente 90 % de son chiffre d’affaires total (11 388 700).

Comme indiqué sur son site http://www.couette-laine.com/, Henri Arnaud « collecte environ 65 % de la laine de mouton produite en France » …qui est, « par ses multiples qualités naturelles, largement utilisée dans le monde entier, pour la confection d’articles de literie. Grâce à cette matière naturelle, le Japon fabrique des futons, l’Allemagne, des couettes, et plus généralement, l’Europe du Nord, des matelas et sur-matelas. Notre activité principale, consiste à collecter la laine auprès des éleveurs français, puis à la commercialiser à travers le monde entier. Notre maitrise de la chaîne de production (collecte, lavage, cardage et fabrication du produit fini), notre connaissance accrue sur cette fibre, nous permettent de proposer ces couettes en laines a un prix très intéressant tout en garantissant une qualité irréprochable ».

La laine, dont les principaux producteurs sont l’Australie, la Chine, la Nouvelle-Zélande, l’Iran et le Royaume-Uni, est définie au Larousse comme étant « une Fibre à croissance continue provenant de la toison des moutons et utilisée comme matière textile (La fibre de laine, qui est un sous-poil, est très résistante et peut être facilement filée et tissée.)» et au tarif des douanes, comme une fibre naturelle recouvrant les ovins (note du chapitre 51).

Elle y est notamment citée dans la section XI regroupant les Matières textiles et ouvrages en ces matières, dans ce chapitre 51 - Laine, poils fins ou grossiers, fils et tissus de crins, et dans les différents aspects et étapes de sa transformation, comme suit :

5101 Laines, non cardées ni peignées: – en suint, y compris les laines lavées à dos :

5101 11 00 – – Laines de tonte

(La Chine et l’Allemagne sont les premiers pays clients, et de loin, de ces Laines de tonte en suint, y.c. les laines lavées à dos, non-cardées ni peignées).

5103 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés:

5105 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»):

5105 10 00 – Laine cardée

5106 Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail:

5111 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés:

5112 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés:

Puis aux positons des chapitres 57, 60, 61, 62 et 63, sous forme de produits semi-finis ou finis.

5701 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés:

5701 10 – de laine ou de poils fins:

Puis aux positons des chapitres 60, 61, 62 et 63, sous forme de produits semi-finis ou finis.

6003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002: 6003 10 00 – de laine ou de poils fins

6102 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 6104:

6102 10 – de laine ou de poils fins:

6103 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets:

6103 10 – Costumes ou complets:

6103 10 10 – – de laine ou de poils fins

6105 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets:

6105 90 10 – – de laine ou de poils fins

6110 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie:

– de laine ou de poils fins:

6110 11 – – de laine :

6116 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie :

6116 91 00 – – de laine ou de poils fins

6214 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires :

6214 20 00 – de laine ou de poils fins

6301 Couvertures:

6301 20 – Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins

6301 20 10 – – en bonneterie

6301 20 90 – – autres

Sites internet sources et à consulter pour en savoir plus.

- http://lekiosque.finances.gouv.fr/

- http://www.couette-laine.com/

- http://www.douane.gouv.fr/

- http://www.larousse.fr/

- http://www.societe.com/

- http://www.textile.fr/

- http://www.ville-mazamet.com/

- https://fr.wikipedia.org/

Les personnes intéressées par l’histoire des filatures et des grandes familles du textile, du Nord notamment (Roubaix fut en son temps une capitale mondiale) pourront également se reporter au site http://www.thierryprouvost.com/

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