L'import-export présenté, expliqué et commenté, .....Economie, fiscalité,propriété intellectuelle, normes

Ce blog d’information et d'échanges est consacré pour une grande partie à la présentation de l'import-export et du droit des entreprises à l'international – Ainsi qu’au suivi et à l’actualisation du livre L'import-export présenté, expliqué et commenté aux TPE et PME. Il s'adresse aux professionnels de l'import-export, de la logistique, des secteurs financiers et comptables, du droit des entreprises, du droit fiscal, de la propriété intellectuelle, aux enseignants et étudiants en ces différentes matières, et d'une manière générale à toute personne intéressée par le commerce international et la mondialisation. Sans se substituer aux textes applicables ni à ces professionnels qui demeurent en toute hypothèse les sources privilégiées d'information et intervenants référents. Jean Sliwa

L'import-export : céréales, blé et guerre des farines, historique et statistiques

Ce que nous dit sur les céréales le site Passions Céréales est édifiant : En 2021, 723 millions d’hectares de céréales ont été cultivés dans le monde, soit 52 % des terres arables, 14 % de la surface agricole mondiale et 5 % des terres émergées du monde.

Les céréales, le blé et le maïs notamment, ont plus ou moins toujours fait l'objet d'échanges internationaux, tous les pays n'étant pas naturellement en capacité (terres arables insuffisantes, peu propices à la production, conditions climatiques peu favorables) de les produire, et les dépendances sont relativement fortes pour certains d'entre eux. Quant aux pays producteurs, ils ont tout intérêt à exporter ces surplus qu’ils ne peuvent consommer. Ce qui n’est pas récent pour le blé comme le relate Alessandro Giraudo « Les grandes plaines germaniques, polonaises et biélorusses ont toujours produit un surplus de blé par rapport aux populations locales et attiré des conquérants et des armées transitant sur ces terres fécondes. Un vrai marché commun des céréales existe dès le Moyen-âge »[1].

D'autant qu'il est consommé en abondance, par 35% de la population mondiale, sous forme de produit de consommation courante, de pain et galette, de préparations alimentaires, de pâte, de semoule, quotidiennement. Avec des hauts et des bas de production et donc d’exportation qui ne sont pas sans susciter, dans les périodes basses, quelques craintes.

Quand le blé et la farine viennent à manquer, les hausses des prix, les reconfigurations des échanges internationaux, la spéculation et la famine ne sont jamais en effet bien loin. Comme les risques de conflits économiques, d'approvisionnement, utilisé comme une arme de guerre, de guerre entre nations, quand elles n'en sont pas à l'origine.

Cette guerre, la France la connut en avril-mai 1775, une guerre intérieure dite des farines qui donna lieu à des d'émeutes dues à une hausse immodérée du prix du pain du fait de ruptures d'approvisionnement.

Les guerres accentuent de fait les besoins de légiférer, comme en 1915, rapporte dans L’histoire des paysans français[2], Eric Alary : «Il y a une véritable guerre du pain en France en raison de la pénurie de blé ; dès 1915, l’Etat est obligé de réglementer le traitement des farines, ce qui contraint les meuniers à extraire davantage de son qu’auparavant augmentant ainsi la quantité de farine produite. Les farines les moins blutées sont taxées à partir de 1916 ».

Sachant qu’au début du XXème siècle, en France : « Le pain est l’aliment central. Chaque foyer fabrique sa miche de pain, et, en bien des régions, le meunier vient dans les exploitations chercher du grain et le rapporte sous forme de farine », selon également Eric Alary. Ce qui n’était pas nouveau.

Comme le relate Alessandro Giraudo, quand «en 123 av. J.C., le tribun Gaius Sepronius Gracchus fait voter une loi qui oblige l’Etat romain à fournir du blé à ses citoyens à un prix fixe : sis as et un tiers par muid. Cette vieille mesure de volume romaine représente environ 8,68 litres. Dans la pratique, chaque famille reçoit la quantité de blé nécessaire à la production de 45,3 kg de pain par mois »…  «Un pas supplémentaire est fait lorsque le tribun de la plèbe Publius Clodius Pulcher, en 58 av. J.C., rend gratuites les distributions de blé »[3].

Plus près de nous, la période 1936-1945 vit la création de l'Office Interprofessionnel national du blé, preuve s'il en est de l'intérêt d'encadrer la production et la commercialisation de cette céréale, et de remédier aux déséquilibres persistants. Un encadrement qui survécut jusque dans les années qui suivirent la seconde guerre mondiale.

De nos jours, cette activité, modifiée depuis, est exercée par l’établissement public France Agrimer et plus particulièrement par sa direction des Marchés, études et prospective, qui : « produit ou recueille et traite les données économiques relatives aux différentes filières, les analyse et apporte un éclairage et une aide à la décision. Ses compétences et son expertise dans ce domaine placent FranceAgriMer comme un opérateur tiers de confiance, garant de la transparence et de la neutralité des informations économiques et techniques ». Ainsi que par sa direction générale qui « dispose également d’une mission des Affaires européennes et internationales, qui appuie la politique d’influence du ministère chargé de l’Agriculture ; d’une déléguée aux Industries agroalimentaires et d’une mission d’Audit interne » (https://www.franceagrimer.fr/).

2022 : l’histoire se répète pour diverses raisons : climatiques, d’imprévision, de dépendance, de guerre européenne.

Pour en savoir plus sur ces échanges, voyons maintenant ce qu'il en est via les schémas qui suivent qui apportent des éléments d'informations qui ne sont pas sans intérêt sur cette période d'avant, d'un commerce international qui devrait connaître quelques changements espace/temps.

 

[1] Quand le fer coûtait plus cher que l’or, Editions Fayard, 2015

[2] Editions Perrin, 2019

[3] Histoires extraordinaires des matières premières, Editions François Bourin, 2017

En matière douanière, les céréales sont reprises au chapitre 10 du tarif des douanes, en l'état, au chapitre 11 sous différentes formes, de farines, entre autres, au chapitre 12, pour les pailles, par exemple, aux chapitres 18 et 19 pour les préparations et au chapitre 22, pour les alcools et enfin au chapitre 23 pour les résidus et les aliments pour animaux.

Les droits de douanes applicables à l'importation dans l'Union européenne se calculent généralement sur la tonne et non sur la valeur.

Le blé, le maïs - et dans une moindre mesure le riz - sont de loin les premières céréales objets d'échanges internationaux en valeur et en tonnage pour un grand nombre de pays, comme on peut le constater dans ce graphique.

Les opérations sur le sorgho,  le sarrasin, millet ..., l'avoine et le seigle, peu importantes, s'établissent comme suit :

Sorgho

1 507 050

1 237 698

853 674

1 729 094

3 268 128

Sarrasin, millet, alpiste et autres céréales

893 335

924 790

1 013 807

1 195 314

1 176 438

Avoine

637 753

728 706

793 794

913 107

1 028 466

Seigle

200 909

337 858

321 087

450 502

533 865

Source : https://www.trademap.org/

 Et le blé, de loin, la première des céréales exportées par leurs grands producteurs.

Les exportations de blé indien ont été en valeur avant 2021 les suivantes : 55 233, 46 642, 54 009 et 243 067 en milliers de dollars.

Source : https://www.trademap.org/

Ce qui pour l'année 2021, se traduit plus précisément comme suit :

Source : https://www.trademap.org/

Quant aux pays importateurs, il s'agit de pays fortement ou relativement dépendants des pays producteurs précités.

Source : https://www.trademap.org/

Dans l'Union européenne, comme on peut le constater sur une période longue, dans le schéma qui suit, des évolutions d'importations de pays tiers conséquentes ont eu lieu pour trois d'entre eux, tandis que les autres (évolutions) sont restées pour les autres pays relativement stables.

Parmi les raisons qui modifient ces données, citons les conditions climatiques qui jouent depuis toujours un rôle non négligeable sur les approvisionnements et les prix.

Ainsi que l'arrivée sur ces marchés des pays en manque, en insuffisance de production pour des raisons autres, qui se sont ouverts aux importations, qui modifient leurs régimes alimentaires, dont le niveau de vie et de consommation augmente, etc.

Source : https://trade.ec.europa.eu/

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