L'import-export et le tarif des douanes, si compliqué dit-on !

Le tarif des douanes, c’est compliqué, dit-on ! Est-ce bien vrai ?

Ça l’est effectivement, parfois, mais pas plus qu’en matière de physique nucléaire, de solfège, de comptabilité générale, de politique, et j’en passe !

Dédramatisons et relativisons donc !

Voyons ce qu’il en est des quelques observations qui ont cours et qui méritent un décryptage.

Rechercher dans 25 000 lignes de positions et sous positions de la nomenclature, c’est beaucoup, dit-on aussi pour désigner l’étendue des recherches qu’il faut entreprendre pour espérer trouver la réponse idoine !

C’est en fait comme l’on dirait un canard, une assertion inappropriée. Ne croyez donc pas un mot de toute cette histoire ! Pour un produit précis, commencez par consulter le sommaire du TDC et vous constaterez rapidement que les recherches sont généralement circonscrites finalement à 1 ou 2 chapitres et à quelques lignes, au plus.

En excluant donc les recherches par exemple dans 24 990 et quelques, de ces lignes !

Sans oublier en complément, incontournable, la consultation les Notes de section, de chapitre et les Notes explicatives, qui répondent rapidement à de nombreuses recherches, comme par exemple pour le classement des bicyclettes et des tricycles pour enfants.

N'oublions pas non plus que nombre de produits sont repris nommément dans la nomenclature, ou presque ou dans des conditions qui font que les recherches en seront les plus brèves possibles.

Pour les marchandises qui n’y sont pas citées, pour un certain nombre, il existe entre autres une porte de sortie : l’emploi du système de l’association d’idées, de mots, de leur synonyme préféré.

Faites un essai avec le mot Nacelle (de chantier) qui n’est pas repris dans la nomenclature, chercher le mot pertinent qui la caractérise et vous trouverez rapidement. En trois clics au plus, 1 dans un moteur de recherche lambda pour trouver ce mot clé et 2 dans la nomenclature d’un TDC en format PDF, en principe, c’est fait, ou presque !

Les Règles générales : imbuvables, difficiles à comprendre et à appliquer !

Un peu de méthode suffit en fait pour le savoir d’après les cas d’espèce clairement décrits qui se présentent : selon le principe à chacun sa règle ! A condition d’avoir bien identifié la marchandise et la problématique dans tous ses aspects, cela n’en sera que plus facile et efficace !

Retenons ce qui prévaut pour le classement d’une marchandise le plus souvent : le libellé, l’usage, la composition, la matière constitutive du produit.

Quant aux interprétations toujours possibles, rien d’étonnant, elles seront toujours présentes, envisageables à la marge, c’est aussi ce qui fait le charme du tarif.

N’oublions pas enfin en complément pour les recherches les bases de données des décisions de classement de l’OMD et de l’UE et des RTC. Ainsi que la base des classements que les opérateurs ont pu constituer en interne au gré des dépôts de leurs déclarations pour leurs propres besoins ou celles proposées par des prestataires.

Sachant que c’est en utilisant nos neurones et en recherchant dans un tarif papier, au format PDF, ou dans une application - avec IA ou pas - au moyen des RGI (la Règle 1 relative aux libellés le plus souvent) et des Notes, que l’on apprend à classer, à mettre en œuvre une méthode, en accumulant au fil des recherches dans notre de base de données mémorielle des connaissances et un savoir-faire qui serviront quotidiennement pour les autres recherches de classement, que l’on appelle l’expérience.

Si aucune affinité, compatibilité avec le tarif, et encore moins de possibilité d’atteindre le graal, l’expertise, il ne faut point désespérer, sachant que :

• sur ce dernier point (l’absence d’expertise), c’est le lot d’un grand nombre d’entre nous ;

• pour y répondre, il y a plusieurs moyens de faire face : via le suivi de formations sur le tarif, sur des applications des prestataires, sur les méthodes recherche, le recours à des collègues plus compétents, aux prestataires RDE, à ces experts (de proximité et/ou au moyen d’une demande de RTC), d’un peu de persévérance, le tout étant complété au fil des jours et des ans des acquis obtenus, …en classant.