L'import-export présenté, expliqué et commenté, .....Economie, fiscalité,propriété intellectuelle, normes

L'import-export présenté, expliqué et commenté, .....Economie, fiscalité,propriété intellectuelle, normes

Ce blog consacré pour l'essentiel à la présentation de l'import-export ainsi qu’à l’actualisation du livre L'import-export présenté, .. s'adresse aux professionnels concernés et à toute personne intéressée, sans se substituer aux textes applicables ni aux conseils et à ces professionnels qui demeurent en toute hypothèse les sources privilégiées d'information et intervenants référents. Jean Sliwa

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02/04/2021 Publié depuis Overblog

Le Brexit présenté et commenté

Après dix mois de négociations intenses, l'accord entre le Royaume-Uni et l'Union européenne a été conclu le 24...

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03/03/2021 Publié depuis Overblog

La TVA sur les achats à distance et en ligne : les nouvelles et prochaines règles

Le 30 septembre 2020, la Commission a publié des notes explicatives sur les nouvelles règles de TVA applicables...

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15/02/2021 Publié depuis Overblog

Le tarif des douanes : historique, entre libéralisme et protectionnisme

Le tarif, outil et document de travail des importateurs, exportateurs, des déclarants en douane, pour l’accomplissement...

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12/02/2021 Publié depuis Overblog

Le tarif expliqué et commenté

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09/02/2021 Publié depuis Overblog

L'importation de vêtements : les informations obligatoires lors de la vente à la consommation

Ce que nous dit Bercy Infos en introduction : "Vous vous apprêtez à acheter un vêtement ? Prenez le temps de bien...

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08/02/2021 Publié depuis Overblog

L'import-export et les préférences tarifaires

ACTualité février 2021 L'Union européenne a fait une mise à jour du Système des Préférences tarifaires Généralisées...

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05/02/2021 Publié depuis Overblog

Le dédouanement : la déclaration sommaire d'entrée

La déclaration sommaire d’entrée se décrit selon le CDU, comme « l’acte par lequel une personne informe les autorités...

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29/01/2021 Publié depuis Overblog

La codification du tarif selon les différents textes et entités ayant autorité

Exemple : extrait du TARIC illustrant la composition et présentation des codes et libellés : Section IV Produits...

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21/01/2021 Publié depuis Overblog

Le classement dans le tarif des douanes : le cas des marchandises mélangées, composites, associées

Le classement des marchandises mélangées, composites, comprenant différentes matières, ingrédients, nombreuses...

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12/01/2021 Publié depuis Overblog

Publication du BOD sur la déclaration d'échanges de biens 2021

Le bod pour 2021 portant sur la déclaration d’échanges de biens est paru sur le site de la douane. Il comprend...

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