L'import-export présenté, expliqué et commenté, .....Economie, fiscalité,propriété intellectuelle, normes

Ce blog d’information et d'échanges est consacré pour une grande partie à la présentation de l'import-export et du droit des entreprises à l'international – Ainsi qu’au suivi et à l’actualisation du livre L'import-export présenté, expliqué et commenté aux TPE et PME. Il s'adresse aux professionnels de l'import-export, de la logistique, des secteurs financiers et comptables, du droit des entreprises, du droit fiscal, de la propriété intellectuelle, aux enseignants et étudiants en ces différentes matières, et d'une manière générale à toute personne intéressée par le commerce international et la mondialisation. Sans se substituer aux textes applicables ni à ces professionnels qui demeurent en toute hypothèse les sources privilégiées d'information et intervenants référents. Jean Sliwa

droit et reglementation

25/11/2016 Publié depuis Overblog

Acheteurs-revendeurs, commissionnaires, agents commerciaux, courtiers, ce qui les distingue.

Pour le savoir, il convient de consulter entre autres sources, comme par exemple le site http://www.glossaire-international.com/blog/...

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07/11/2016 Publié depuis Overblog

Code des douanes de l'Union : le point au 3 novembre 2016 des publications de la douane

Nouvelle publication : note aux opérateurs n°160510 sur les " modalités transitoires pour les données et formats...

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23/10/2016 Publié depuis Overblog

Incoterms

Pour en savoir plus sur les incoterms, je vous invite à consulter les articles publiés sur le site de la douane...

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12/10/2016 Publié depuis Overblog

TVA, autoliquidation et formalités déclaratives relatives aux échanges de biens

Fiche 33 bis : TVA, autoliquidation et formalités déclaratives relatives aux échanges de biens Avertissement :...

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13/05/2016 Publié depuis Overblog

L'import-export et le dédouanement : les conditions d'application

A signaler la parution sur le site des douanes des 3 bulletins officiels des douanes suivants : -n° 7113 du 28/04/2016...

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06/05/2016 Publié depuis Overblog

Solvabilité financière à l'import-export

La solvabilité financière est une notion qui est abordée à plusieurs reprises dans les réglementations douanières,...

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03/05/2016 Publié depuis Overblog

Prescriptions douanières

Suite aux modifications prévues à l’article 103 du code des douanes de l’Union (CDU), transposées dans le code...

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16/04/2016 Publié depuis Overblog

Code des douanes de l'Union (CDU)

Pour compléter mon précédent message, voici les références des règlements qui complètent le code des douanes de...

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