L'import-export présenté, expliqué et commenté, .....Economie, fiscalité,propriété intellectuelle, normes

Ce blog consacré pour l'essentiel à la présentation de l'import-export ainsi qu’à l’actualisation du livre L'import-export présenté, .. s'adresse aux professionnels concernés et à toute personne intéressée, sans se substituer aux textes applicables ni aux conseils et à ces professionnels qui demeurent en toute hypothèse les sources privilégiées d'information et intervenants référents. Jean Sliwa

tarif et position tarifaire

18/07/2022 Publié depuis Overblog

L'import-export : la taxation des produits énergétiques en France

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12/06/2022 Publié depuis Overblog

L’import-export des produits bio : le classement tarifaire, l'accès aux droits et mesures applicables

Les produits bio ne sont point repris nommément (à l’exception du biodiésel) dans la nomenclature du tarif douanier...

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08/05/2022 Publié depuis Overblog

L'import-export, le classement tarifaire et l'intelligence artificielle

Je reviens dans cet article sur un sujet d’un grand intérêt, mais qui peut interpeller, en termes de classement...

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15/03/2022 Publié depuis Overblog

L'import export et les décisions de classement tarifaire ; la base de données CROSS

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14/03/2022 Publié depuis Overblog

L'import-export : la formation en matière de classement tarifaire

Elément clé des déclarations en douane, de détermination des droits de douane et des mesures applicables, à haute...

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06/03/2022 Publié depuis Overblog

Le classement des marchandises dans le tarif ; les différents moyens et méthodes de recherche

L'utilisation des moyens et méthodes de recherche de classements présentés dans cet article suppose préalablement...

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25/02/2022 Publié depuis Overblog

L'import-export et la classification dans le tarif pour les PME et TPE

La classification des marchandises dans le tarif des douanes pour les PME, TPE, les non-initiés, les débutants...

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24/02/2022 Publié depuis Overblog

L'import-export et le tarif des douanes : schéma du système tarifaire, les fondamentaux, de l'OMD à RITA.

Ce schéma que se lit verticalement et horizontalement, présente et représente le système d'application du tarif...

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11/02/2022 Publié depuis Overblog

L'import-export et les Règles de classement : présentation des Notes de section, de chapitre du tarif et des Notes explicatives

Les notes de section et de chapitre (terme général) ainsi que les Notes explicatives se déclinent en différentes...

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24/12/2021 Publié depuis Overblog

Le classement tarifaire des algues : un cas d'espèce jugé en faveur de l'importateur

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : N° Y 18-86.067 F-D N° 84 M. SOULARD président,...

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