3 Avril 2017
Pour compléter ce qui précède, il convient de préciser que les risques mentionnés par grandes catégories dans le précédent tableau se déclinent dans des sous-catégories, par thème, s'appliquant parfois à quasiment toutes les activités et fonctions d'une entreprise, comme le thème des délais, qui doivent être respectés.
Chaque thème, comme ici le thème délais de douane, peut être analysé sur ces bases, historiquement, à des fins de contrôle, d'examen des probabilités, pour remédier aux dysfonctionnements, déterminer les responsabilités, etc.
Non-respect des délais douane | Objets des risques | Entités, services concernés | Historique de survenance |
Conséquences
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de transport sous douane |
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de conduite en douane |
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de dédouanement |
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d’apurement de transit |
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de justification de sortie |
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d’enregistrement en comptabilité matière |
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d’engagements souscrits autres (production de documents par exemple) |
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de paiement des droits et taxes |
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