L'import-export présenté, expliqué et commenté, .....Economie, fiscalité,propriété intellectuelle, normes

Ce blog d’information et d'échanges est consacré pour une grande partie à la présentation de l'import-export et du droit des entreprises à l'international – Ainsi qu’au suivi et à l’actualisation du livre L'import-export présenté, expliqué et commenté aux TPE et PME. Il s'adresse aux professionnels de l'import-export, de la logistique, des secteurs financiers et comptables, du droit des entreprises, du droit fiscal, de la propriété intellectuelle, aux enseignants et étudiants en ces différentes matières, et d'une manière générale à toute personne intéressée par le commerce international et la mondialisation. Sans se substituer aux textes applicables ni à ces professionnels qui demeurent en toute hypothèse les sources privilégiées d'information et intervenants référents. Jean Sliwa

L'import-export : le tissu de chenille ou tissu chenille ? Le vers à soie et la soie

Le tissu de chenille repris entre autres à la sous-position 5801 26 00 – – Tissus de chenille, laisse à penser par son intitulé qu’il s’agit d’un produit issu de fils du 5606 00, résultant du travail de cet insecte, une larve plus précisément, qui devient ensuite papillon. 

Sachant que les chenilles – les vers à soie - produisent de la soie depuis sans doute leur apparition sur terre. Parmi ces chenilles, l'espèce Bombyx mori ou ver à soie du mûrier, est celle qui donne les produits les plus beaux et les plus estimés, précise le site Wikipédia.

Les vers à soie sont de fait présents dans le tarif sous la sous-position 0106 49 00 autres avec les papillons, les coléoptères et autres insectes (cf. les Notes explicatives).

Comme ce qu’ils fabriquent, sous la sous position 5001 00 00 - Cocons de vers à soie propres au dévidage.

Recherchant sur internet le tissu de chenille on découvre très vite que chenille, qui n’est plus associé à « de », désigne en fait un type de produit, une méthode de fabrication, comme le mentionne le site https://fr.howtosew.org/ : «La chenille est un tissu composé de plusieurs types de fibres, dont la rayonne et le polyester. En plus du coton, il peut être fabriqué à partir de fibres de soie, de rayonne et de polyester » … «La chenille tire son nom de la chenille qui lui donne son aspect flou. En effet, le tissu est composé de fils délibérément empilés qui imitent l’extérieur de la chenille».

Une note explicative apporte sur ce point les précisions suivantes : « 5801 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 5802 ou 5806 Sans préjudice des dispositions prévues à la présente section, en ce qui concerne le classement des articles constitués de deux ou plusieurs matières textiles, ne sont, dans le cas des tissus de chenille, à prendre en considération que les matières textiles constituant la partie veloutée des fils de chenille. Les imitations de velours ou peluches obtenues sur des métiers de bonneterie relèvent du n° 5907 00 00 ou du chapitre 60.

Ces tissus de chenille sont aussi des produits d'importation dans de nombreux pays, notamment de Chine, sous cette forme et sous la forme de produits finis (ameublement et divers).

Source : https://trade.ec.europa.eu/

Il en est de même par la France des vers à soie et autres insectes, des tissus de chenille et des cocons de vers à soie.

 

Les données concernant les vers à soie comprennent aussi celles relatives aux importations de papillons et ne sont donc pas exclusives aux vers à soie

Source : Le Kiosque/Douane française (https://lekiosque.finances.gouv.fr/)

Voyons maintenant ce qu’il en est des importations des produits de la soie du chapitre 50 – Soie.

Source : Le Kiosque/Douane française (https://lekiosque.finances.gouv.fr/)

Intitulés des positions du chapitres 50 dans l’ordre d’importance des importations

5007 Tissus de soie ou de déchets de soie

5002 Soie grège (non moulinée)

5004 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail

5003 Déchets de soie

5005 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

5006 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; poil de Messine (crin de Florence)

5001 Cocons de vers à soie propres au dévidage

Des ces tissus de soie, on en fait divers articles que l'on retrouvera notamment dans les chapitres 61 et suivants.

Pour en savoir plus sur le sujet et de fait sur le classement tarifaire de ces produits,  je vous invite à consulter, parmi d'autres, ces sites, des sites qui participent à l'identification des produits importés, un préalable à la recherche de classement :

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