3 Mai 2023
Pour en savoir plus, ci-dessous, parmi d'autres sites et sources ;
Titres de transport marchandises (aérien, maritime, routier et ferroviaire)
Titres de transport marchandises (aérien, maritime, routier et ferroviaire) Très souvent demandés dans le cadre d'un paiement contre documents ou un crédit documentaire, les titres de transport...
http://www.logistiqueconseil.org/Articles/Transport-maritime/Titres-de-transport.htm
Paragraphe 6 : Documents devant se trouver à bord (Article A4241-33) - Légifrance
Documents de bord. Outre le certificat d'immatriculation exigé à l'article L. 4111-6, le certificat de jaugeage exigé à l'article L. 4112-3, l'extrait des inscriptions des droits réels existan...
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000023086525/LEGISCTA000027908325/2020-04-10
Les documents de transport désignent un document faisant preuve d'un contrat de transport et constatant la prise en charge ou la mise à bord des marchandises par un transporteur, établi sous la ...
https://www.fluvial.developpement-durable.gouv.fr/documents-de-transport-a154.html
Fluvial
Transport International : quels documents de transport pour votre marchandise ? | Newsroom
Le connaissement maritime ou Bill of Lading (B/L) en anglais, est le contrat de transport maritime de la marchandise. Délivré par le transporteur à l'expéditeur, il détaille le mode ainsi que ...