L'import-export présenté, expliqué et commenté, .....Economie, fiscalité,propriété intellectuelle, normes

Les accises en 2023 sur les alcools, les produits énergétiques

Economie fiscalité budget

18/01/2023 Publié depuis Overblog …

Les accises en 2023 sur les alcools, les produits énergétiques

L a réglementation des accises est désormais régie en France principalement par le code des impositions sur les...

Jeu de douane, réponses aux questions présentées dans le module 1 publié sur Linkedin

Exercices

15/01/2023 Publié depuis Overblog …

Jeu de douane, réponses aux questions présentées dans le module 1 publié sur Linkedin

N° question Questions Réponses 1 Définir le contenu de ces sigles 1 – AT 2 - OMD 3 – MLP 1 – AT : admission temporaire...

L'import-export : les nouveautés 2023 douanes, la loi de finances

Droit et réglementation

14/01/2023 Publié depuis Overblog …

L'import-export : les nouveautés 2023 douanes, la loi de finances

Ces nouveautés réglementaires et autres sont appréhendables aussi via la loi de finances Le mot douane y est repris...

L'import-export et les contrôles douaniers : nouvel article 65 bis A

Droit et réglementation

14/01/2023 Publié depuis Overblog …

L'import-export et les contrôles douaniers : nouvel article 65 bis A

Insertion du nouvel article et motivations des auteurs parlementaires I.-Après l'article 65 bis du code des douanes,...

L'import-export et le canal de Suez, statistiques de 2022

Commerce international et mondialisation, Infos

09/01/2023 Publié depuis Overblog …

L'import-export et le canal de Suez, statistiques de 2022

Plus de 23 000 navires ont transité par le canal de Suez en 2022, soit une augmentation de 15 % par rapport à l'année...

L'import-export et le tarif des douanes 2023 : quelques conseils de la société Mathez

Tarif et position tarifaire

05/01/2023 Publié depuis Overblog …

L'import-export et le tarif des douanes 2023 : quelques conseils de la société Mathez

Assurez-vous d'utiliser les codes douaniers corrects en utilisant les dernières données de sources officielles.Voici...

L'import-export et les différends devant l'OMC

Commerce international et mondialisation, Droit et réglementation

16/12/2022 Publié depuis Overblog …

L'import-export et les différends devant l'OMC

Exemple de différend visant les circuits imprimés ; Chine/Etats-Unis

L'import-export et l'origine, le RCO et les déclarations en douane

Droit et réglementation, Origine

15/12/2022 Publié depuis Overblog …

L'import-export et l'origine, le RCO et les déclarations en douane

Avec l'avènement du Code des Douanes de l'Union, les titulaires de décisions douanières en matière d'origine (RCO/Renseignement...

L'import export et les biens à double usage - rapport

Commerce international et mondialisation, Droit et réglementation

14/12/2022 Publié depuis Overblog …

L'import export et les biens à double usage - rapport

Pour la première année, le ministère de l'Economie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique...

L'import-export et les contrôles prévus par l'article 60 du code des douanes

Droit et réglementation, Fraudes

14/12/2022 Publié depuis Overblog …

L'import-export et les contrôles prévus par l'article 60 du code des douanes

L’excellent article intitulé Le « flair des douaniers sous contrainte constitutionnelle », de Julien Mouchette...

Ce blog consacré pour l'essentiel à la présentation de l'import-export ainsi qu’à l’actualisation du livre L'import-export présenté, .. s'adresse aux professionnels concernés et à toute personne intéressée, sans se substituer aux textes applicables ni aux conseils et à ces professionnels qui demeurent en toute hypothèse les sources privilégiées d'information et intervenants référents. Jean Sliwa