Lors de recherche de classement tarifaire d’une marchandise, les découvertes parfois impromptues et l’expérience montrent que les opérateurs ont toujours intérêt à consulter les notes de section, de chapitre, bien évidemment, mais aussi les Notes explicatives SH et NENC, quand bien même la sous-position a été identifiée préalablement, assurément.
Prenons le cas du Safran repris nommément sous les position et sous-positions suivantes :
0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices :
0910 20 – Safran :
0910 20 10 – – non broyé ni pulvérisé . . . .. . . . . . . . . exemption
0910 20 90 – – broyé ou pulvérisé . . . . . . . .. . . . . . . . . . . 8,5
Dans les Notes explicatives interrogées d’après le mot clé safran et ces sous-positions, qu’apprend-on ? Que le safran peut-être un produit à risque.
Extrait :
0910 99 91 et 0910 99 99 autres
Les présentes sous-positions comprennent les graines d'aneth (Anethum graveolens) et le kani provenant des fruits du Xylopia aethiopica.
En revanche, en dépit de leur emploi courant comme épices, sont exclus des présentes sous-positions les produits suivants :
a) les graines de moutarde (n° 1207);
b) les rhizomes de galanga de toutes espèces (n° 1211);
c) le produit dit «safran bâtard» ou «faux safran», de coloration plus rouge que le safran véritable et qui consiste en fleurs de carthame ou safre, Carthamus tinctorius ou Carthamus oxyacantha ou Carthamus palaestinus (n° 1404).
L’intérêt de cette information pour le déclarant généraliste, non expert donc en la matière, est ici évident à divers titres : en matière de classement mais aussi d’étiquetage, de conformité, de norme, de qualité du produit. Sans oublier le prix, donc la valeur en douane.
Car le safran est parmi tous les produits qui s’échangent l’un des plus chers, que l’on consomme de fait et pour d’autres raisons en très petite quantité. Et par conséquent du fait de sa cherté un produit passible de contrefaçon et de pratique trompeuse au sens du code de la consommation.
Comme le relate Christophe Brusset dans Vous êtes FOUS de manger ça ! Un industriel de l’agroalimentaire dénonce « Le safran mérite sans aucun doute un chapitre à lui tout seul. C'est LE produit le plus, souvent daubé que j'ai vu dans toute ma carrière. Et, croyez-moi, j'en ai vu beaucoup. C'est d'ailleurs tout à fait logique, car c'est l'épice la plus chère au monde. Le prix de vente consommateur peut dépasser les 6 000 euros le kilo pour du safran d'Iran (une très bonne origine), voire 40 000 euros le kilo pour du français. On comprend aisément que cela puisse exciter certaines convoitises. Ces niveaux de prix s'expliquent facilement, car il ne faut pas moins de cent cinquante mille fleurs pour obtenir un petit kilo du précieux stigmate. Imaginez, cent cinquante mille fleurs à planter et récolter, cent cinquante mille bouquets de stigmates à retirer délicatement de la fleur, sécher, conditionner ».
Ceci souligne l’intérêt pour les importateurs (par l’acheteur généralement en amont) et les déclarants de disposer des éléments d’identification précis des produits préalablement à l’établissement de la déclaration en douane (échantillon, documents divers, photos, étiquettes, etc.).
Etant rappelé par l’article 134.2 du CDU « Le détenteur des marchandises faisant l'objet d'une surveillance douanière peut à tout moment, avec l'autorisation des autorités douanières, examiner ces marchandises ou les échantillonner, notamment afin d'en déterminer le classement tarifaire, la valeur en douane ou le statut douanier ». Ceci vaut pour les personnes habilitées à déclarer, comme prévu par l’article 98 1. du code des douanes et précisé par les bod sur le DAU avec ses modalités d’application.
Sur les risques de contrefaçon et de pratique trompeuse, reportons-nous également aux articles publiés sur les sites suivants :
Editions Flammarion, 2015
Notons que le carthame est repris sous les positions et sous-positions suivantes :
1404 Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs :
1404 90 00 – autres
1207 60 00 – Graines de carthame (Carthamus tinctorius)
1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
– Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions :
1512 11 – – Huiles brutes :
1512 11 99 – – – – de carthame
/https%3A%2F%2Fzarparane.fr%2Fwp-content%2Fuploads%2F2021%2F02%2FZarparane-Fleur-de-safran-6.jpg)
/https%3A%2F%2Fassets.over-blog.com%2Ft%2Fcedistic%2Fcamera.png)
/https%3A%2F%2Fwww.connaissancedesenergies.org%2Fsites%2Fdefault%2Ffiles%2Fimage_article%2FDrapeau-russe-sous-la-Neige.jpg)