Je reviens sur un thème qui présente un grand intérêt : la formation.
Et notamment sur la formation portant sur le classement tarifaire des marchandises dans la nomenclature du tarif des douanes, dont on peut dire sans exagération, qu’il est parfois quelque peu compliqué, et à risques.
En vous invitant à consulter cet article. Vos avis sont les bienvenus.
Point de départ des opérations d’importation et d’exportation, de dédouanement, le classement tarifaire requiert des connaissances de base incontournables, ainsi qu’un savoir-faire en termes de méthode de recherche de classement, et de résultats, dont on ne peut faire l’impasse, qui me semblent pouvoir être acquis dans les conditions suivantes.
Mode opératoire, programme, durée
La formation est assurée via le suivi de cours d’une durée – a minima – de 2 jours en 2 fois 6 heures, en présentiel de préférence, en distanciel par défaut, comportant deux parties :
- l’apprentissage – incontournable – des règles qui prévalent (notamment des Règles générales interprétatives), d’une durée de 6/9 heures ;
- la réalisation d’exercices pratiques (avec une correction immédiate, en groupe, en commun) d’une durée de 3/6 heures.
Le programme de formation ; les moyens, les outils de formation
La formation - théorique et pratique - comprend l’utilisation, la consultation, la présentation et l’explication des modalités de mise en œuvre du contenu :
- du tarif (dans ses différents éléments : bases légales, élaboration, composition, application des Règles générales, …
- , etc.) ;
- des Notes explicatives ;
- des décisions de classement (de l’OMD et de l’UE) ;
- des décisions de justice (de la CJUE notamment) ;
- des RTC ;
- d’une application informatisée de recherche de classement, au choix du formateur.
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Pour la réalisation en formation des exercices pratiques, l’acquisition des méthodes de consultation et de recherche du classement et de résultats, le TDC papier devrait de mon point de vue être utilisé – seul, manuellement.
Avant, en tout cas, l’utilisation des moyens informatiques, de bases de données, d’une application dédiée au classement.
Le but est ici :
- de faire travailler l’intelligence humaine, les neurones des participants, sans autre forme d’intervention (par exemple la consultation systématique dans une application des RTC) qui faciliterait leurs recherches ;
- de mettre en œuvre leurs connaissances de base nécessaires, principalement des Règles générales interprétatives de la nomenclature combinée;
- de favoriser l’exercice de leurs capacités intrinsèques de réflexion et leur savoir-faire ;
- de les aider à s'affranchir à la base des applications dédiées aux recherches de classement pour mieux ensuite les utiliser.
Considérant qu’une application informatisée, dotée ou non d’intelligence artificielle, qui constitue désormais dans son domaine un outil de travail de première nécessité ne peut à mon avis, initialement, originellement, à titre général et tel que prévu dans cette formation, se substituer à cette intelligence humaine et à cette méthode d’apprentissage. Et donc être utilisée par défaut en tant que telle.
Sachant qu’elle comporte des limites (ex : des difficultés de recherche de classement des produits non repris nommément dans la nomenclature, le défaut d’application et d’interprétation des Règles générales), auxquelles peuvent remédier par les moyens appropriés précisément nos neurones.
Pour autant que ces connaissances et ce savoir-faire aient donc été préalablement acquis et puissent être appliqués, dans les faits.
Nota : Ces exercices pratiques d’application des Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée sont l’équivalent de ce que sont la dictée et la rédaction et l’expression orale, en matière d’apprentissage de la langue française,
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La formation peut être aussi complétée, assistée en permanence au moyen d’un ouvrage, d’un guide dédié à cette problématique, à cette méthode de recherche, qui présente l’avantage de pouvoir être lu à tout moment, en tous endroits, que sur le thème sélectionné, pour la réponse à une question posée, etc.
Les participants à cette formation
Cette formation initiale, de base, s’adresse principalement :
- aux déclarants en douane (d’entreprise et de RDE) ;
- aux chargés d’import-export d’entreprise (qui ne sont pas toujours déclarant) ;
- aux acheteurs et vendeurs à l’international ;
- aux conseils et consultants ;
- aux commerciaux, technico-commerciaux de RDE, d’éditeurs de logiciel douane ;
- aux experts-comptables, aux employés chargés de l’établissement des déclarations statistiques intracommunautaires, en soi en toute personne qui souhaite s’investir dans ce domaine.
Les objectifs/les limites de la formation
Cette formation ne fera pas des participants des experts, comme peuvent l’être par exemple les agents des douanes répondant dans leur domaine aux demandes de RTC.
Elle devrait toutefois leur permettre au cours de cette formation d’acquérir dans une première démarche ces connaissances et ce savoir-faire de base (limité par nature) utiles qui seront en toute hypothèse complétées dans les activités précitées, via leur mise en oeuvre régulière.
Répondant à l’adage : «c’est en classant que l’on apprend à classer ».
Cellule de base du tissu nerveux, capable de recevoir, d'analyser et de produire des informations (Larousse).
Ensemble de théories et de techniques mises en œuvre en vue de réaliser des machines capables de simuler l'intelligence humaine (Larousse).
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