Ce blog consacré pour l'essentiel à la présentation de l'import-export ainsi qu’à l’actualisation du livre L'import-export présenté, .. s'adresse aux professionnels concernés et à toute personne intéressée, sans se substituer aux textes applicables ni aux conseils et à ces professionnels qui demeurent en toute hypothèse les sources privilégiées d'information et intervenants référents. Jean Sliwa
Le commerce international n'est point un long preuve tranquille et il est souvent affecté par des événements venus de l'extérieur mais aussi de l'intérieur, sans crier gare parfois. Que voici pour un certain nombre d'entre eux, parmi d'autres :
Les incontournables pour la recherche du classement des marchandises dans la nomenclature du tarif des douanes, résumés dans ce schéma, IA, ou pas : Votre avis nous intéresse !
Autres bases de données que celle des RTC qui présentent un certain intérêt pour l'étude de classement de marchandises : - Les arrêts de la Cour de justice européenne - Les Règlements de classement de l’Union européenne Etant rappelé que ces arrêts et...
Mulhouse - La prochaine obligation de traçabilité de l'origine des produits textiles vendus en France est une "révolution" favorable aux fabricants tricolores qui localisent dans l'Hexagone la plus La section 9 du chapitre Ier du titre IV du livre V de...
Ces nouveautés réglementaires et autres sont appréhendables aussi via la loi de finances Le mot douane y est repris dans cette loi 16 fois
Un examen de politique commerciale très intéressant !
Sans oublier l’arrêté du 8 avril 2026 portant application de l’article R. 131-1 du code des douanes et l’arrêté du 8 avril 2026 portant partie Arrêtés du code des douanes Qui forment un tout.
Le Pérou a demandé l'ouverture de consultations avec le Brésil, dans le cadre du mécanisme de règlement des différends de l'OMC, au sujet de mesures antidumping définitives visant les pellic...
Montreuil, le 25 mars 2020 Sont admises en franchise de droits et taxes: les marchandises importées par des organismes d'État ou des organismes à caractère charitable ou philanthropique agréé...
TOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR LE GUICHET UNIQUE À L'IMPORTATION (IOSS) Le guichet unique à l'importation (IOSS) est le portail électronique que les entreprises pourront utiliser à partir du...
J'invite les lecteurs à se reporter à cet article diffusé sur le site Altaprisma En matière de cursus initial diplômant, tout reste encore à construire. De nombreuses initiatives (publiques ou privées) sont en place pour intégrer de la compétence douanière...
ANNEXE IILISTE DES DOCUMENTS À JOINDRE À LA DEMANDE Pour une personne physique : - pièces d'identité :- pour les personnes ressortissantes de l'Union européenne : copie de la carte d'identité... la parution de cet arrêté applicable à compter du 1er mai...
Un nouveau Bulletin Officiel des Douanes n°7240 du 14 juin 2018 est sorti. Il reprend la circulaire du 14 juin 2018 et présente les modalités pratiques d'enregistrement et de suivi des représen...
Textes de la CNUDCI, état des ratifications Pour des entreprises opérant à l'international, voir ce site de la Commission des Nations Unies pour le droit du commerce international
Pour en savoir plus sur ce sujet, sur le fond, sur les civilisations, ce qui les rassemble, les différencie, et plus encore : un site intéressant à visiter et un ouvrage : L'épopée des civilisations, publié aux Editions Eyrolles, dont des extraits figurent...
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En 2021, les firmes multinationales françaises (hors services non marchands et filiales bancaires) contrôlent 51 000 filiales à l'étranger. Elles y réalisent la moitié de leur chiffre d'affaires
Etude de l'Agrimer