Ce blog consacré pour l'essentiel à la présentation de l'import-export ainsi qu’à l’actualisation du livre L'import-export présenté, .. s'adresse aux professionnels concernés et à toute personne intéressée, sans se substituer aux textes applicables ni aux conseils et à ces professionnels qui demeurent en toute hypothèse les sources privilégiées d'information et intervenants référents. Jean Sliwa
L’origine est un élément clé de la déclaration en douane pour l’application des droits de douane et des mesures qui n’est pas sans poser légitimement quelques appréhensions, des difficultés de gestion et d’application de sa conformité et quelques risques....
Cette fiche (annexe extraite d'un de mes récents ouvrages) recense les principaux éléments utiles à la recherche du classement dans le tarif, manuellement et/ou via une application informatisée dotée ou non d'une intelligence artificielle. Ces éléments...
3 types, motifs et lieux de contrôle proposés (extrait du projet de loi présenté au Sénat) Les contrôles peuvent avoir lieu : 1) dans une zone géographique (« rayon des douanes » défini à l’article 1er (article 44 du code des douanes), ports, aéroports...
Exemple : extrait du TARIC illustrant la composition et présentation des codes et libellés : Section IV Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués Chapitre 21 Préparations...
Le dédouanement, ce sont parfois des prises de tête sur des sujets multiples et divers comme par exemple celui-ci qui mérite d'y revenir : la détermination du classement des marchandises dans la nomenclature. Alors, comment faire face ? Comment procéder...
Nous savons que la dénomination commerciale ou commune des produits correspond rarement, précisément, aux libellés des sous-positions de la nomenclature du tarif et n’est point donc pas en soi un élément d’appréciation direct de leurs classements. Mais...
A signaler la parution sur le site des douanes des 3 bulletins officiels des douanes suivants : -n° 7113 du 28/04/2016 relatif à l’autorisation d’Exportateur Agréé (EA) pour l’auto-certification de l’origine sur un document commercial / La déclaration...
Exporter et importer ne sont pas sans poser quelques problèmes et sans risques, comme on peut le constater dans cet extrait du livre cité ci-dessous. Des risques qui sont toutefois identifiables et maîtrisables, avec notamment l'appui de professionnels...
Pour en savoir plus sur les incoterms, je vous invite à consulter les articles publiés sur le site de la douane à l'adresse indiquée ci-dessous Les incoterms résultent aussi, ne l’oublions pas, des termes des dispositions de nature contractuelle, ce qui...
Comme le relate La Tribune dans un article paru le 9 mars " Onze pays des deux rives du Pacifique - Australie, Brunei, Canada, Chili, Japon, Malaisie, Mexique, Nouvelle-Zélande, Pérou, Singapour et Vietnam -, ont signé jeudi 8 mars l'accord de libre-échange...
Le numéro de TVA intracommunautaire est un numéro individuel attribué par le service des impôts des entreprises (SIE) aux entreprises assujetties à la TVA après obtention de leur numéro SIREN. Ce numéro est national, unique et invariable. Il comporte...
Voici la conclusion de l'article de Clément MALGOUYRES, du Service d’Études sur les Échanges extérieurs et sur les Politiques structurelles, publié sur le site de la Banque de France, à lire pour plus d'information dans sa totalité Conclusion L’impact...
Pour en savoir plus sur le contenu, les données et définitions,, les échanges, les soldes, la position de la France, je vous invite à consulter le site de la Banque de France, ses notes de conjoncture à l'international, ses statistiques et son rapport...
Vous souhaitez devenir Conseiller du commerce extérieur et rejoindre comme indiqué sur le site http://www.cnccef.org/ les 4000 chefs d'entreprise et experts de l'international, choisis pour leur compétence et leur expérience, aux côtés de l'équipe de...
Les balances et les données statistiques, ce sont aussi, outre les flux physiques, des services divers et variés, que l'on peut retrouver sur le site de la Banque de France. Pour mieux en comprendre ce qu'ils recouvrent et analyser les forces et faiblesses...
Un site à visiter sur le commerce international, celui de l'Or ganisation mondiale du commerce (OMC). Parmi les documents publiés, cit ons celui consacré aux profils commerciaux des états qui rassem ble un grand nombre d'informations sur les politiques...
Ce livre et la lecture de commentaires parus sur des sites vendeurs, dont Amazon, m'ont inspiré cet article suivant, sur le plan de l'import-export, du commerce international et des aspects douaniers, qui méritent quelques explications supplémentaires...
Produit en Chine, Russie, Pologne, Lituanie, Biélorussie, Ukraine, France, Belgique, aux Pays-Bas et en l'Egypte, le lin est l’un de ces produits rares, pourtant très ancien, qui présente l’avantage d’être totalement de la graine à la plante commercialisé...
Source : http://lekiosque.finances.gouv.fr/ Globalement le montant des exportations tous produits est de 31 227 979 milliers d’euros contre 19 457 000 à l’importation. Les chiffres sont à l’exportation FAB hors matériel militaire et à l’importation CAF...
Source : http://www.douane.gouv.fr/ et http://lekiosque.finances.gouv.fr/portail_default.asp Ces statistiques font apparaître, que - globalement, les recettes sont en augmentation, - les droits de douane et la TVA sont en baisse, - la fiscalité énergétique...
Source : données du site https://lekiosque.finances.gouv.fr/ - statistiques des douanes françaises Les importations des médicaments du 3004 et les produits immunologiques du 3002 sont en légère hausse tandis que les masques du 6307 ont connu en 2020 une...
Voici dans ce graphique un aperçu des achats de la France à l'étranger en valeur et selon l'origine des produits importés, pour les 11 premiers pays fournisseurs, en 2016. Grands et petits pays se côtoient, avec une prédominance des pays voisins de l'Union...
Dirigeants d'entreprise, chargés export-import, étudiants en commerce international et toute personne intéressée, je vous invite à consulter ce blog qui complète le présent dans un domaine spécifiquement consacré aux produits échangés, aux pays et aux...
Source : https://www.trademap.org/ On observe que les circuits intégrés en lente mais continuelle progression y compris en 2020 sont les premiers produits importés en valeur en 2021 et que les importations de produits pétroliers connaissent des situations...
Les recherches sont dans ces différentes phases réalisées selon les niveaux de difficultés (cas de marchandises non reprises nommément dans la nomenclature, marchandises aux multiples fonctions, d'une grande technicité, etc.). Les phases ne sont donc...