Ce blog consacré pour l'essentiel à la présentation de l'import-export ainsi qu’à l’actualisation du livre L'import-export présenté, .. s'adresse aux professionnels concernés et à toute personne intéressée, sans se substituer aux textes applicables ni aux conseils et à ces professionnels qui demeurent en toute hypothèse les sources privilégiées d'information et intervenants référents. Jean Sliwa
La douane et l’informatique, contrairement à ce qui se dit parfois, c’est une histoire ancienne qui a débuté dès les années 50, que vous retrouverez retracée dans un premier article publié sur le site https://histoire-de-la-douane.org/ [1] de l’Association...
L’excellent article intitulé Le « flair des douaniers sous contrainte constitutionnelle », de Julien Mouchette [1] , rédigé suite à la décision d’inconstitutionnalité du Conseil constitutionnel de l’article 60 du code des douanes révèle au-delà de cette...
Difficile de tirer des enseignements des effets du commerce extérieur sur l’emploi, faute de données exploitables directement, pour ce faire. Si ce n’est par des moyens qui révèlent des tendances mais aussi, si l’on n’y prend garde, des contre-vérités...
Comme Sylvie Milczarek et Hélène Duriez de CustomsBridge l’ont rappelé dans un récent podcast, l a valeur est un élément clé du dédouanement, de la déclaration en douane, qui mérite une grande attention. Un élément dont il convient de signaler qu’il n’est...
Les différentes zones maritimes et terrestres d'intervention - et de non-intervention (la zone extérieure) - se répartissent comme suit, avec des pouvoirs de contrôle distincts pour la douane et des obligations pour les opérateurs, entreprises et particuliers,...
Un schéma suffit parfois pour mesurer une situation dans ses grandes composantes, a priori. Source : https://donnees.banquemondiale.org/indicateur L'écart des populations est phénoménal comme les progressions des deux plus grands qui commencent à se stabiliser,...
Source : Département des statistiques et des études du commerce extérieur de la DGDDI L’analyse du graphique fait ressortir certains éléments : 1) Le nombre d’opérateurs est relativement constant, mais peut connaître des hausses ou baisses, comme en...
L’excellent article intitulé Le « flair des douaniers sous contrainte constitutionnelle », de Julien Mouchette [1] , rédigé suite à la décision d’inconstitutionnalité du Conseil constitutionnel de l’article 60 du code des douanes révèle au-delà de cette...
Lors de recherche de classement tarifaire d’une marchandise, les découvertes parfois impromptues et l’expérience montrent que les opérateurs ont toujours intérêt à consulter les notes de section, de chapitre, bien évidemment, mais aussi les Notes explicatives...
Le tissu de chenille repris entre autres à la sous-position 5801 26 00 – – Tissus de chenille, laisse à penser par son intitulé qu’il s’agit d’un produit issu de fils du 5606 00 , résultant du travail de cet insecte, une larve plus précisément, qui devient...
Fiche 33 bis : TVA, autoliquidation et formalités déclaratives relatives aux échanges de biens Avertissement : cette fiche fait état des dispositions actuelles qui pourraient être bientôt modifiées sur quelques rares points par de nouvelles mesures votées...
Jeu sur l’origine et la valeur en douane Le jeu douane proposé, consacré cette fois à l’origine et à la valeur en douane, les deux autres piliers avec le classement tarifaire de la réglementation et des déclarations, est comme tout autre jeu un moyen...
Déterminer la valeur en douane et la comprendre méritent que l’on situe préalablement ce qu’est qu’un prix, un prix d’entreprise, de vente, en définitive le prix qui est porté dans la déclaration en douane aux fins principalement de taxation. Un prix...
Les prix de vente sont fixés en entreprise en fonction de nombreux éléments de base, de principes économiques et comptables universels, plus ou moins immuables, très anciens, et de nombreux et facteurs parfois subjectifs, non maîtrisables souvent de manière...
A tort ou à raison, d’une manière générale, dès qu'est abordée la mondialisation, les multinationales ne sont guère ou peu appréciées par l’opinion, par tout à chacun, quand bien même parfois, elles les emploient. Tout d’abord, on leur reproche à titre...
Avant-propos Arbitrage, blockchain, destinataire agréé, incoterms, mise en libre pratique, régime suspensif, zone franche,…l’import-export est l’objet comme tout secteur d’un langage professionnel, de mots, termes et locutions qui révèlent, expriment...
Le commerce international est sur ces différents points souvent accusés de tous les maux. Il est vrai que ce commerce est propice à une production, à un déplacement et à une consommation de masse de produits de base, de produits-finis pouvant être sources...
Objets de précédentes discussions, je reviens sur un sujet d’un grand intérêt pour les déclarants, importateurs/exportateurs, logisticiens, acheteurs et vendeurs, conseils et formateurs import-export ainsi que pour les concepteurs/exploitants d’applications...
Les choses et les pouvoirs d'achat étant ce qu'ils sont, les producteurs, distributeurs et consommateurs des pays développés, solvables, sont souvent amenés à s’approvisionner à l'étranger à des prix défiant toute concurrence ou en tout cas pour des montants...
Les lecteurs intéressés trouveront ci-après une présentation scindée des conditions d'octroi du crédit d'impôt pour dépenses de prospection commerciale, laquelle constitue un outil de travail préliminaire avant consultation des Bulletin officiels des...
Cette approche de l'organisation des entreprises import-export au moyen de schémas, d'organigrammes, atteste de l'intérêt se situer cette activité à l'international en leur sein. Considérant que toutes les fonctions sont directement et indirectement,...
Cet article étant le plus consulté, je rappelle qu'il est daté de 2016 et que certaines dispositions ont pu le modifier. Entre autres, depuis notamment le 1er janvier 2022. Le CA3 est par ailleurs modifié du fait des changements intervenus en matière...
M6, Capital du 22 juin 2017 : le reportage intitulé Avocat : Ruée vers l’or vert, diffusé dans cette émission nous apprend que « Version guacamole, en mode sushi ou en majesté dans nos salades : pas de doute, l'avocat a envahi nos assiettes. Avec 1,5...
Point de départ de la création d’entreprise, le capital revêt un intérêt majeur dans la concrétisation de tout projet puis dans le fonctionnement de ses activités en régime intérieur, mais aussi pour celles qui commercent à l’import-export au regard de...
Indépendamment des quelques modifications de comptage intervenues, les résultats établissent que le déficit du commerce extérieur de la France s'est accru et demeure au fil des années. Tout en étant tempéré des résultats portant sur certains services...